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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE
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FTLL LES BORDS DE MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FTLL LES BORDS DE MER
LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS

Numéro de dépôt :
4469483
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
FTLL LES BORDS DE MER de LES DOMAINES DE FONTENILLE

Présentation de la marque FTLL LES BORDS DE MER

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FTLL LES BORDS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FTLL LES BORDS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FTLL LES BORDS DE MER arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONTENILLE , DES RONDS DANS L'EAU , FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , HORTENSIAS du lac , FONTENILLE LES IMPATIENTS , LES DOMAINES DE FONTENILLE , LES BORDS DE MER


LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Services d’hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; services de réservation de chambres d`hôtels pour voyageurs ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration.